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Rapports du directeur de l’Unité des enquêtes spéciales - Dossier nº 19-TVI-304

Contenus:

Communiqués de presse pour ce dossier:

Anglais:

Mandat de l’UES

L’Unité des enquêtes spéciales (« l’UES » ou « l’Unité ») est un organisme civil d’application de la loi qui mène des enquêtes sur les incidents à l’origine de blessures graves, de décès ou d’allégations d’agressions sexuelles, dans lesquels des agents de police sont en cause. La compétence de l’Unité s’étend à plus de 50 corps de police municipaux, régionaux et provinciaux dans l’ensemble de l’Ontario.

En vertu de la Loi sur les services policiers, le directeur de l’UES doit déterminer, d’après les preuves recueillies dans une enquête, si un agent a commis une infraction criminelle en rapport avec l’incident faisant l’objet de l’enquête. Si, à la suite de l’enquête, il existe des motifs raisonnables de croire qu’une infraction a été commise, le directeur a le pouvoir de déposer un chef d’accusation à l’encontre de l’agent. Subsidiairement, s’il n’y a aucun motif raisonnable de croire qu’une infraction criminelle a été commise, le directeur ne dépose pas d’accusation, mais remet un rapport au procureur général pour l’informer des résultats de l’enquête.

Restrictions concernant la divulgation de renseignements

Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée (« LAIPVP »)

En vertu de l’article 14 de la LAIPVP (article relatif à l’application de la loi), certains renseignements peuvent être omis du présent rapport, notamment s’il est raisonnable de s’attendre à ce que leur divulgation ait pour effet, selon le cas :
  • de révéler des techniques et procédés d’enquête confidentiels utilisés par des organismes chargés de l’exécution de la loi;
  • de faire obstacle à une question qui concerne l’exécution de la loi ou à une enquête menée préalablement à une instance judiciaire. 

En vertu de l’article 21 de la LAIPVP (article relatif à la vie privée), le présent rapport ne contient aucun renseignement personnel protégé, notamment :
  • le nom de tout agent impliqué;
  • le nom de tout agent témoin;
  • le nom de tout témoin civil;
  • les renseignements sur le lieu de l’incident; 
  • les déclarations des témoins et les éléments de preuve qui ont été fournis à l’UES à titre confidentiel dans le cadre de l’enquête; 
  • d’autres identifiants susceptibles de révéler des renseignements personnels sur les personnes concernées par l’enquête

Loi de 2004 sur la protection des renseignements personnels sur la santé (« LPRPS »)

En vertu de la LPRPS, le présent document ne contient aucun renseignement personnel lié à la santé de personnes identifiables. 

Autres instances, processus et enquêtes

Il se peut que certains renseignements aient été omis du présent rapport parce que leur divulgation pourrait compromettre l’intégrité d’autres instances liées au même incident, par exemple des instances pénales, des enquêtes du coroner, d’autres instances publiques ou d’autres enquêtes menées par des organismes d’application de la loi.

Exercice du mandat

L’Unité des enquêtes spéciales (« l’UES » ou « l’Unité ») est un organisme civil d’application de la loi qui mène des enquêtes sur les incidents à l’origine de blessures graves, de décès ou d’allégations d’agressions sexuelles, dans lesquels des agents de police sont en cause. La compétence de l’Unité s’étend à plus de 50 corps de police municipaux, régionaux et provinciaux dans l’ensemble de l’Ontario.

En vertu de la Loi sur les services policiers, le directeur de l’UES doit déterminer, d’après les preuves recueillies dans une enquête, si un agent a commis une infraction criminelle en rapport avec l’incident faisant l’objet de l’enquête. Si, à la suite de l’enquête, il existe des motifs raisonnables de croire qu’une infraction a été commise, le directeur a le pouvoir de déposer un chef d’accusation à l’encontre de l’agent. Subsidiairement, s’il n’y a aucun motif raisonnable de croire qu’une infraction criminelle a été commise, le directeur ne dépose pas d’accusation, mais remet un rapport au procureur général pour l’informer des résultats de l’enquête.

Ce rapport porte sur l’enquête menée par l’UES sur le décès d’un homme de 40 ans (« plaignant »).

L’enquête

Notification de l’UES

Le 13 décembre 2019, à 13 h 30, le Service de police de Toronto a avisé l’UES qu’un homme avait été blessé dans une collision survenue pendant qu’il tentait d’échapper à la police.

Selon le Service de police de Toronto, à environ 8 h ce matin-là, un agent en patrouille avait observé un véhicule avec des dommages préexistants qui roulait dans le secteur des rues Jarvis et Gerrard. L’agent a fait demi-tour pour faire une vérification et le conducteur du véhicule suspect a immédiatement tenté de s’enfuir en direction sud sur la rue Jarvis. L’agent a activé l’équipement d’urgence de sa voiture.

Le conducteur en fuite a emprunté la rue Shuter en direction est. Il a fini par perdre la maîtrise de son véhicule sur la rue Parliament et il a percuté un lampadaire.

Le conducteur a été arrêté sur les lieux. Il a été conduit à l’Hôpital St. Michael, où une fracture de la clavicule a été diagnostiquée.

L’équipe

Nombre d’enquêteurs de l’UES assignés : 3
Nombre d’enquêteurs spécialistes des sciences judiciaires de l’UES assignés : 1


Plaignant

Homme de 40 ans; a participé à une entrevue.


Témoins civils

TC no 1 A participé à une entrevue
TC no 2 A participé à une entrevue
TC no 3 A participé à une entrevue

Agents témoins

AT no 1 N’a pas participé à une entrevue [1]
AT no 2 N’a pas participé à une entrevue
AT no 3 N’a pas participé à une entrevue


Agent impliqué

AI A participé à une entrevue; notes reçues et examinées



Éléments de preuve

Les lieux

Aux abords de la rue Parliament, la rue Shuter comporte une voie en direction est et une autre en direction ouest. Une piste cyclable se trouve aussi le long de la bordure de chaussée du côté sud de la rue Shuter. À la hauteur de la rue Parliament, la rue Shuter a des voies réservées aux virages à gauche tant pour la circulation en direction est que celle en direction ouest.

Lorsque la Tiguan Volkswagen conduite par le plaignant a été trouvée, elle était dans une orientation nord-est sur le coin nord-est de l’intersection. Des dommages considérables à l’avant résultant de la collision avec le lampadaire sur le coin de l’intersection ont été observés. Il y avait, devant la Tiguan, des débris qui témoignaient de l’impact avec le lampadaire.

Les lieux avaient été préservés par le Service de police de Toronto en attendant la confirmation de la blessure du plaignant.

L’UES a immédiatement dépêché trois enquêteurs et un enquêteur spécialiste des sciences judiciaires sur les lieux.

Les lieux ont été photographiés et mesurés à l’aide d’un tachéomètre électronique, pour un mappage médicolégal.


Schéma des lieux

Schéma des lieux

Éléments de preuves médicolégaux


Données du système de localisation automatique de voiture


Le 3 mars 2020, les données du système de localisation automatique de la voiture de l’AI ont été demandées. Le Service de police de Toronto a fourni les données sous forme de fichier .trk, mais l’UES a été incapable de le lire. Le Service de police de Toronto a refusé de fournir ces données sous une autre forme, mais il a néanmoins fourni l’information associée à la vitesse de 89 km/h. Il est ressorti que les feux d’urgence et la sirène étaient activés au moment où la vitesse a été enregistrée. Les coordonnées du GPS au point où la vitesse a été enregistrée ont été communiquées à l’UES. Le 12 mars 2020, un sergent-détective a indiqué que la vitesse maximale atteinte par l’AI durant la poursuite avait été de 89 km/h.

Éléments de preuve sous forme de vidéos, d’enregistrements audio ou photographiques

Enregistrement de la caméra interne du véhicule de police


L’enregistrement de la caméra interne du véhicule de l’AI a été examiné, et voici un résumé des points importants :
  • Au début de l’enregistrement, l’AI roulait vers le sud sur la rue Jarvis et il s’est immobilisé à un feu rouge sur la rue Dundas.
  • À cette heure-là, il y avait trois voies pour la circulation en direction sud sur la rue Jarvis (qui compte cinq voies avec deux en direction nord et deux autres en direction sud, et la voie du centre est contrôlée par un feu de circulation qui indique la direction autorisée aux différents moments de la journée).
  • Lorsue le feu de circulation à l’intersection est devenu vert, l’AI a continué de rouler vers le sud dans la deuxième voie (au milieu des trois voies vers le sud).
  • Comme l’AI approchait de la rue Shuter, il s’est déplacé un peu vers la droite de sa voie. La Tiguan conduite par le plaignant l’a alors dépassé par la gauche (dans la voie centrale de la rue Jarvis).
  • Il était difficile de voir s’il y avait des dommages évidents au véhicule Volkswagen à ce stade.
  •  Le plaignant est arrivé à la rue Shuter et a ralenti légèrement en tournant vers la gauche pour emprunter la rue Shuter en direction est, coupant ainsi le passage aux véhicules en direction nord qui étaient au feu vert mais ne s’étaient pas encore engagés dans l’intersection.
  • L’AI a aussi tourné à gauche sur la rue Shuter et il a immédiatement activé ses feux d’urgence. Il a donné quelques coups rapides de sirène et d’avertisseur pneumatique.
  • À la rue Sherbourne, la Volkswagen conduite par le plaignant s’est immobilisée derrière des voitures arrêtées au feu rouge. L’AI a arrêté derrière le plaignant, avec ses feux d’urgence activés.
  • Il y avait un morceau de baguette de flanc faisant saillie du côté conducteur qui était visible sur la Tiguan Volkswagen avec ce point de vue.
  • Lorsque le feu pour les véhicules en direction est est devenu vert, les voitures devant celle du plaignant se sont rangées du côté droit pour, semble-t il, laisser passer l’AI, mais le plaignant a traversé directement l’intersection. L’AI a laissé sa sirène activée pendant qu’il poursuivait le plaignant.
  • L’AI était à une distance d’environ deux véhicules derrière le plaignant pendant qu’ils roulaient vers l’est, et la vitesse de l’AI semblait être autour de 80 km/h.
  • Lorsque le plaignant et l’AI se sont approchés de l’intersection importante suivante, soit à la rue Parliament, l’AI a signalé à la radio qu’il était engagé dans une poursuite. Au même moment, le plaignant arrivait à la rue Parliament et il a tenté de faire un virage à gauche, mais son véhicule a percuté un poteau d’électricité sur le coin nord-est de l’intersection.
  • L’AI a alors signalé à la radio qu’une collision venait de survenir.

L’enregistrement vidéo indique que 50 secondes s’étaient écoulées entre le moment où l’AI était tourné sur la rue Shuter et avait activé ses feux d’urgence et celui de la collision. Le laps de temps entre le moment de l’activation de la sirène sur la rue Sherbourne et la collision a été de 19 secondes.


Enregistrement d’une caméra de la Toronto Community Housing Corporation


Ce que montrait l’enregistrement de la caméra de l’organisme concordait avec les images de la caméra interne du véhicule de l’AI. On voyait l’AI qui roulait derrière la Tiguan avec les feux d’urgence activés, pendant que le plaignant ratait son virage à gauche en direction de la rue Parliament.

Enregistrements de communications


Enregistrements des communications par radio du véhicule de l’AI


L’AI a signalé à la radio de la police qu’il avait entrepris une poursuite.

Éléments obtenus auprès du Service de police

Sur demande, l’UES a obtenu et examiné les documents et éléments suivants du Service de police de Toronto :
  • les détails de l’événement – rapport du système de répartition assisté par ordinateur;
  • une copie de l’enregistrement des communications par radio ayant trait à l’incident;
  • une copie de l’enregistrement de la caméra interne du véhicule de l’AI;
  • le rapport de collision de véhicule automobile;
  • l’indication quant à la vitesse du véhicule pendant la poursuite;
  • les notes des AT et de l’AI;
  • une copie de la liste des témoins civils;
  • le rapport des dommages subis par le véhicule du Service de police de Toronto conduit par l’AI pendant l’incident.

Éléments obtenus d’autres sources

En plus des éléments reçus de la police, l’UES a obtenu et examiné les documents et éléments suivants d’autres sources :
  • un enregistrement de caméra d’un immeuble d’habitation de la TCHC qui se trouvait dans le coin sud-ouest de l’intersection des rues Shuter et Parliament;
  • une copie d’une photo prise par le TC no 2.

Description de l’incident

Le déroulement des événements pertinents ressort clairement des éléments de preuve recueillis par l’UES, notamment des entrevues avec le plaignant et l’AI, en plus des enregistrements vidéo de l’incident. Juste avant 8 h, le 13 décembre 2019, l’AI patrouillait dans un VUS de la police identifié et était immobile dans la voie du centre en direction sud sur la rue Jarvis, au nord de la rue Dundas, lorsque le véhicule conduit par le plaignant, un Tiguan Volkswagen bleu, a attiré son attention. Ce véhicule avait des dommages considérables à la carrosserie et une partie faisait saillie sur le côté du véhicule. Jugeant que ces dommages représentaient un danger potentiel pour les autres usagers de la route, l’AI a décidé d’arrêter le véhicule pour une vérification.

L’AI a donc suivi le plaignant en direction sud sur la rue Jarvis. Arrivé à la rue Shuter, le plaignant a coupé le chemin aux voitures en direction nord en faisant un virage à gauche. Il était suivi par l’AI, qui trouvait alors que le plaignant conduisait dangereusement et contrevenait donc au Code de la route. L’agent a activé ses feux d’urgence et sa sirène pour indiquer au plaignant de s’arrêter.

Croyant qu’il venait de faire un virage à gauche illégal et sachant qu’il était au volant d’un véhicule volé, le plaignant, qui roulait en direction est, a accéléré pour s’éloigner de la voiture de police sur la rue Shuter, avec l’AI à ses trousses. Les deux véhicules ont dépassé la rue Sherbourne et se sont précipités vers la rue Parliament, où le plaignant a tenté de tourner à gauche. La Volkswagen est montée sur la bordure de chaussée et a heurté un poteau de béton sur le coin nord-est de l’intersection. L’AI est arrivé dans les secondes qui ont suivi et il s’est garé derrière la Volkswagen et est ensuite sorti de sa voiture pour prêter assistance au plaignant.

Dispositions législatives pertinentes

Le paragraphe 320.13(2), Code criminel – Conduite dangereuse causant des lésions corporelles 

320.13 (2) Commet une infraction quiconque conduit un moyen de transport d’une façon dangereuse pour le public, eu égard aux circonstances, et cause ainsi des lésions corporelles à une autre personne.

 

Le paragraphe 216 (1), Code de la route de l’Ontario – Pouvoir d’un agent de police/Fuite

216 (1) Un agent de police, dans l’exercice légitime de ses fonctions, peut exiger du conducteur d’un véhicule, autre qu’une bicyclette, qu’il s’arrête. Si tel est le cas, à la suite d’une demande ou de signaux, le conducteur obéit immédiatement à la demande d’un agent de police identifiable à première vue comme tel.


Analyse et décision du directeur

Le 13 décembre 2019 au matin, le plaignant a percuté avec le véhicule qu’il conduisait un poteau d’électricité sur le coin nord-est de l’intersection des rues Parliament et Shuter et a subi du même coup une fracture de la clavicule. Le plaignant était poursuivi par l’AI au moment de la collision. L’AI a été identifié comme agent impliqué pour les besoins de l’enquête de l’UES. D’après mon évaluation des éléments de preuve, il n’existe pas de motifs raisonnables de croire que l’AI a commis une infraction criminelle en relation avec la blessure du plaignant.

La seule infraction potentielle à prendre en considération est celle de conduite dangereuse ayant causé des lésions corporelles interdite par le paragraphe 320.13 (2) du Code criminel. Quand il est question de négligence criminelle, le fait qu’il y ait ou non infraction dépend en partie de l’existence d’une conduite représentant un « écart marqué » par rapport à la norme de diligence que respecterait une personne raisonnable dans la même situation. À mon avis, les éléments de preuve ne suffisent pas à prouver que l’AI n’a pas respecté les normes de diligence prescrites par le droit criminel. L’AI avait le droit d’arrêter la voiture du plaignant pour vérifier les dommages évidents au véhicule qu’il conduisait. Le plaignant aurait dû s’immobiliser, comme il en avait l’obligation légale en vertu du paragraphe 216 (1) du Code de la route. Comme il ne l’a pas fait, l’AI avait aussi le droit de poursuivre la Volkswagen conformément au règlement qui régit les poursuites de police dans la province, soit le Règlement de l’Ontario 266/10. De plus, je juge que l’agent a fait preuve de diligence pour assurer la sécurité du public. Il a activé ses feux d’urgence et sa sirène pour alerter les automobilistes et les piétons qui se trouvaient dans le secteur de la poursuite, de manière à ce qu’ils libèrent la voie pour le passage de la Volkswagen et de la voiture de police. La vitesse de l’agent, qui dépassait la limite fixée à 40 km/h pour la rue Shuter et qui a atteint brièvement à peu près 90 km/h, est préoccupante, d’autant plus que la poursuite s’est produite sur une route étroite dans un secteur où la circulation était dense. Cela dit, j’estime que les dangers inhérents à la vitesse n’étaient pas extrêmement disproportionnés dans les circonstances vu que le temps était clair, que la route était en bon état et que la poursuite a été de très courte durée. En fait, du début à la fin, la poursuite n’a pas duré plus d’une minute et elle s’est déroulée sur une distance d’environ 730 mètres. Enfin, même si l’AI était relativement proche de la Volkswagen pendant toute l’interaction, je juge qu’il a laissé au plaignant suffisamment de marge de manœuvre pour qu’il puisse conduire la Volkswagen de façon prudente s’il le voulait.

En définitive, même si parce qu’il a fui la police que le plaignant a perdu la maîtrise de son véhicule et a fait une collision, je n’ai pas de motifs suffisants pour conclure que l’AI a contribué à l’accident à un point qui pourrait justifier des accusations au criminel ni qu’il s’est rendu coupable de conduite dangereuse interdite par le droit criminel. Par conséquent, il n’existe pas de motifs de porter des accusations dans cette affaire.


Date : 18 juin 2020

Signature électronique

Joseph Martino
Directeur
Unité des enquêtes spéciales



Notes

  • 1) L’UES a examiné le carnet de notes des agents témoins. Ils sont arrivés sur les lieux après la collision et ont aidé à conserver le plaignant sous garde. Après un examen de leurs notes et compte tenu du fait que des images avaient été captées par la caméra interne du véhicule de police de l’AI, une entrevue avec les agents témoins n’a pas été jugée nécessaire. [Retour au texte]